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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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LYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LYS
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95564435
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2015

Présentation de la marque LYS

Déposée le 24 mars 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2273965) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2273965) - 75116 - France.

La marque LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LYS est expirée depuis le 24 mars 2015.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Agricole - 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2273965) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2273965) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2273965 - Publication au BOPI 2004-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Vin A.O.C. BUZET